Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire
Daniel Cousin – 2 Rue du général Leclerc 91540 Mennecy
SIRET N° 399 693 407

Créateur
www.eureka.fr - Eureka Design.

Responsable publication
Daniel COUSIN (daniel.cousin@hypnologues.fr)

Hébergeur
NFrance - 9 rue Ritay 31000 Toulouse

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Description des services fournis
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Gestion des données personnelles
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).